Débat sur les 10 ans de la loi SRU
Voilà dix ans que la loi SRU est en vigueur. Son article 55 visait notamment à développer le logement social comme élément régulateur de la mixité sociale dans les politiques d’aménagement, Jean-Yves...
View ArticleDébat sur les rapports entre la France et le continent africain
Madame la présidente, monsieur le ministre, je me félicite également de la tenue de ce débat sur la politique de la France en Afrique. Comme beaucoup de mes concitoyens, comme beaucoup d’Africains, je...
View ArticleDébat sur les rapports entre la France et le continent africain
Madame la présidente, monsieur le ministre chargé de la coopération, monsieur le président de la commission des affaires étrangères, mes chers collègues, permettez-moi d’abord de prendre acte de...
View ArticleDébat sur les conséquences environnementales de l’exploitation des huiles et...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, depuis le début de l’année, la mobilisation citoyenne grandit contre l’exploitation des gaz et des huiles de schiste en France. Cela...
View ArticleDébat sur la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques
par Sandrier Jean-Claudeen lire plus
View ArticleDébat sur la mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques
Monsieur le président, monsieur le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, mes chers collègues, après quatre ans sous votre majorité, il n’est pas...
View ArticleDébat sur la situation de l'industrie ferroviaire
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez.M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous proposerai deux séries de réflexions.La première concerne les...
View ArticleDébat sur la situation de l'industrie ferroviaire
L’organisation de ce débat ayant été demandée par le groupe GDR, la parole est au premier orateur de ce groupe, M. Alain Bocquet.M. Alain Bocquet. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des...
View ArticleDébat sur les partenariats public-privé
La parole est à M. Roland Muzeau.M. Roland Muzeau. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues – il y en a quand même quelques-uns ! –, les députés du Front de gauche et...
View ArticleDébat sur la politique de l'hébergement
Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, permettez-moi d’abord de saluer le sérieux et l’intérêt du...
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